Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS RECRUTEMENT
MORUZZI Denise

Numéro de dépôt :
1503419
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1998

Présentation de la marque BUS RECRUTEMENT

Déposée le 15 décembre 1988 par MORUZZI Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS RECRUTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORUZZI Denise, domicilié(e) 18, rue Pigalle, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOTH. - France.

La marque BUS RECRUTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS RECRUTEMENT est expirée depuis le 15 décembre 1998.

MORUZZI Denise a également déposé les autres marques suivantes : MAC REA , KAYROS , ARTSTOCK , BUS SELECTION


MORUZZI Denise - 18, rue Pigalle, 75009 PARIS. - France


GOTH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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